Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.avantages-formations.fr

Hébergeur :

SAS OVH - https://www.ovh.com/

2 rue Kellermann

BP 80157

59100 Roubaix

Ce site est une oeuvre de l’esprit protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, etc, intégrale ou partielle de ce site ou d’un quelconque élément qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins que l’usage personnel et privé, et notamment commerciales, est expressément interdite, à moins d’avoir obtenu l’autorisation écrite et préalable de la société.
La déclaration CNIL a été faite sous le n° 1747852.

Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse email suivante : contact@groupeavantages.fr.

Toute reproduction ou modification non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Il est précisé que les photos figurant sur ce site internet sont seulement descriptives et non contractuelles. Aucune information personnelle n’y est collectée à votre insu. La finalité et l’utilisation des informations personnelles recueillies par formulaire ou par courrier électronique vous sont précisées dans les pages qui sollicitent ces informations. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ces données, que vous pouvez exercer à tout moment en nous écrivant à l’adresse ci-dessus.

La loi régissant les présentes conditions d’utilisation du site est la loi française pour tous les litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation. Tout litige relatif notamment à l’interprétation des présentes conditions d’utilisation relève de la compétence pleine et entière du tribunal de commerce du siège de la société.

Droits d’Auteur :
Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.